Les Rumeurs : ça suffit
Depuis longtemps – trop longtemps – vous êtes soumis à diverses ‘invitations’.
En aparté, vous avez des informations – nono-fficielles - ou - d’arrière bar -.
La Licence à la FFTir 2007-2008 vous couvre jusqu’à fin Octobre 2008.
Ne vous hâtez pas pour vous lancer dans une nouvelle aventure,
vous avez le droit de demander les documents suivants :
Enfin : on vous aura prévenus.
Si vous souhaitez plus d’infos toujours le portable Club et les réunions du mercredi-matin.
Si vous souhaitez plus d’infos toujours le portable Club et les réunions du mercredi-matin.

1.2. Tir club du Fort du Mont-Chauve – Convention d’occupation
Monsieur le Maire, informe le Conseil Municipal que, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, une convention d’occupation précaire et d’utilisation du domaine public a été signée le 31 mai 2008 avec l’association Tir Club du Fort du Mont-Chauve (dénommée T.C.F.M.C.), représentée par M. BOSSU Olivier.
La présente convention est conclue pour une durée commençant à courir à compter de la réalisation des conditions suspensives prévues à l’article 3, jusqu’au 31 août 2009. Elle sera renouvelée pour une durée d’une année, soit du 1er septembre 2009 au 31 août 2010.
La ville de Tourrette-Levens se réserve le droit de reprendre les biens objet de la présente convention et, ce, pour tout motif d’intérêt général.
Il est expressément convenu entre les parties que, pour la première année expirant le 31 août 2009, le T.C.F.M.C. sera exonéré du paiement de la redevance en compensation des travaux de remise en état des lieux.
Pour la période du 1er septembre 2009 au 31 août 2010, le T.C.F.M.C. devra s’acquitter d’une redevance calculée au prorata du nombre d’adhérents de ladite association, selon des modalités qu’il conviendra de fixer entre les parties, avant le 1er septembre 2009.
Il appartient au Conseil Municipal de délibérer afin d’approuver les termes de la présente convention conclue entre la commune de Tourrette-Levens et le T.C.F.M.C. et de charger Monsieur le Maire d’accomplir toutes les formalités administratives.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’UNANIMITE des membres présents,
Approuve les termes de la convention conclue entre la commune de Tourrette-Levens et le T.C.F.M.C.,
Charge Monsieur le Maire d’accomplir toutes les formalités administratives.
Monsieur le Maire, informe le Conseil Municipal que, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales, une convention d’occupation précaire et d’utilisation du domaine public a été signée le 31 mai 2008 avec l’association Tir Club du Fort du Mont-Chauve (dénommée T.C.F.M.C.), représentée par M. BOSSU Olivier.
La présente convention est conclue pour une durée commençant à courir à compter de la réalisation des conditions suspensives prévues à l’article 3, jusqu’au 31 août 2009. Elle sera renouvelée pour une durée d’une année, soit du 1er septembre 2009 au 31 août 2010.
La ville de Tourrette-Levens se réserve le droit de reprendre les biens objet de la présente convention et, ce, pour tout motif d’intérêt général.
Il est expressément convenu entre les parties que, pour la première année expirant le 31 août 2009, le T.C.F.M.C. sera exonéré du paiement de la redevance en compensation des travaux de remise en état des lieux.
Pour la période du 1er septembre 2009 au 31 août 2010, le T.C.F.M.C. devra s’acquitter d’une redevance calculée au prorata du nombre d’adhérents de ladite association, selon des modalités qu’il conviendra de fixer entre les parties, avant le 1er septembre 2009.
Il appartient au Conseil Municipal de délibérer afin d’approuver les termes de la présente convention conclue entre la commune de Tourrette-Levens et le T.C.F.M.C. et de charger Monsieur le Maire d’accomplir toutes les formalités administratives.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’UNANIMITE des membres présents,
Approuve les termes de la convention conclue entre la commune de Tourrette-Levens et le T.C.F.M.C.,
Charge Monsieur le Maire d’accomplir toutes les formalités administratives.
Compte Rendu signé Valéry d’Amboise le rédacteur en Chef étant le Docteur Alain Frère Maire de Tourrette-Levens.
© Crédit Photo Valéry d’Aboise pour la Pravda.




Bon alors :
Tir Club du Fort du Mont Chauve
ou ?
190 € pour qui ???
Tir Club du Fort du Mont Chauve
ou ?
190 € pour qui ???









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